Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LUCENT TECHNOLOGIES BCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUCENT TECHNOLOGIES BCS domicilié(e) Zone Industrielle de Saint Lambert des Levées, 49400 SAUMUR, FRANCE (dossier no 2124710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 345 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2124710) - France.
La marque DOMOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUCENT TECHNOLOGIES BCS (Société anonyme) - Zone Industrielle de Saint Lambert des Levées, 49400 SAUMUR, FRANCE (dossier no 2124710) - France - SIREN 777345547
CABINET BALLOT SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2124710) - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 1998 n°2124710 - Publication au BOPI 1998-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 14 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245754 - Publication au BOPI 1997-11-14
Inscription le 14 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245753 - Publication au BOPI 1997-11-14
Appareils et instruments électriques, électroniques, téléphoniques, informatiques, télématiques, de télécommande, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'alarme;dispositifs de mesure de la consommation des fluides;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, images et données;terminaux téléphoniques, informatiques et télématiques; imprimantes, logiciels.
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